Déposée le 10 décembre 1984 par madame Patricia VANDEKERKHOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES),
la marque française « "INSTITUTION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Patricia VANDEKERKHOVE domicilié(e) 77, rue d'Antibes, 06400 CANNES. - France.
La marque "INSTITUTION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "INSTITUTION" est expirée depuis le 10 décembre 1994.
Patricia VANDEKERKHOVE a également déposé les autres marques suivantes : "NEW MAN CITY" , "NEW PORT"
Mme Patricia VANDEKERKHOVE - 77, rue d'Antibes, 06400 CANNES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser, savons, parfumerie, huiles, essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (exepté coutellerie, fourchettes, et cuillers, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux , malles, et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vetements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Bière, ale et porter, eaux minérales, et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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